Conditions Générales d'Utilisation

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Kivo, accessible à l'adresse kivo.com et via ses applications.

Kivo est édité par KIVO SAS, société par actions simplifiée de droit sénégalais au capital de [CAPITAL] FCFA, immatriculée au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier de Dakar sous le numéro [RCCM], NINEA [NINEA], dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE], Dakar, Sénégal.

Contact : [EMAIL] — [TÉLÉPHONE]
Directeur de la publication : [NOM DU DIRIGEANT]
Hébergement : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

En créant un compte ou en utilisant Kivo, vous acceptez sans réserve les présentes conditions. Si vous n'y adhérez pas, vous ne devez pas utiliser la plateforme.

Article 1 — Définitions

Plateforme : le site web, les applications et l'ensemble des services édités par KIVO SAS sous la marque Kivo.

Utilisateur : toute personne physique ou morale accédant à la Plateforme, qu'elle soit Client ou Professionnel.

Client : Utilisateur qui recherche, réserve ou commande une prestation ou un produit auprès d'un Professionnel via la Plateforme.

Professionnel ou Pro : Utilisateur inscrit en qualité de prestataire, exerçant une activité commerciale, artisanale ou libérale, qui propose ses services ou produits via la Plateforme.

Prestation : tout service, produit, réservation ou projet proposé par un Professionnel via la Plateforme.

Commande : demande ferme d'un Client portant sur une Prestation.

Séquestre : mécanisme par lequel Kivo conserve les sommes versées par le Client jusqu'à la libération des fonds dans les conditions prévues à l'article 9.

Commission : rémunération perçue par Kivo sur chaque transaction, dont le taux dépend de l'abonnement du Professionnel.

Compte : espace personnel de l'Utilisateur sur la Plateforme.

Article 2 — Objet et rôle de Kivo

2.1 Nature du service

Kivo est une plateforme de mise en relation. Elle permet aux Clients de découvrir des Professionnels, de consulter leurs offres, de réserver des prestations, de passer commande, de demander des devis et d'effectuer des paiements sécurisés.

2.2 Kivo n'est pas partie au contrat

Kivo agit exclusivement en qualité d'intermédiaire technique. Le contrat de prestation ou de vente est conclu directement entre le Client et le Professionnel.

Kivo n'est ni le vendeur, ni le prestataire, ni l'employeur des Professionnels. Elle ne fournit aucune prestation de services autre que la mise en relation et les services techniques associés (paiement, messagerie, gestion des réservations).

En conséquence, Kivo ne peut être tenue responsable :

• de la qualité, de la conformité ou de la sécurité des Prestations
• des retards, annulations ou inexécutions du fait d'un Professionnel ou d'un Client
• des dommages causés à l'occasion d'une Prestation
• du respect par les Professionnels de leurs obligations légales, fiscales, sociales ou réglementaires

2.3 Services de paiement

Les paiements sont traités par le prestataire de services de paiement GeniusPay. Kivo n'est pas un établissement de paiement au sens de la réglementation de l'UEMOA. Elle intervient en qualité de mandataire pour la collecte des sommes et leur reversement aux Professionnels.

Article 3 — Inscription et compte

3.1 Conditions d'inscription

L'inscription est ouverte :

• aux personnes physiques majeures capables juridiquement
• aux personnes morales régulièrement constituées, représentées par une personne habilitée

L'inscription en qualité de Professionnel suppose l'exercice effectif d'une activité professionnelle.

3.2 Création du compte

L'inscription s'effectue par la saisie d'un numéro de téléphone et la validation d'un code à usage unique reçu par message. L'Utilisateur fournit ensuite les informations nécessaires à son profil.

L'Utilisateur garantit l'exactitude des informations communiquées et s'engage à les tenir à jour.

3.3 Sécurité du compte

L'accès au Compte est protégé par un code envoyé au numéro de téléphone enregistré. L'Utilisateur est responsable de la préservation de la confidentialité de son accès et de toute utilisation faite depuis son Compte.

En cas de perte ou d'utilisation non autorisée de son numéro, l'Utilisateur doit en informer Kivo sans délai.

3.4 Unicité du compte

Chaque Utilisateur ne peut détenir qu'un seul Compte. La création de comptes multiples, notamment pour contourner une suspension ou manipuler les avis, est interdite.

Article 4 — Obligations des Professionnels

4.1 Conformité légale

Le Professionnel déclare et garantit :

• exercer son activité en conformité avec la réglementation sénégalaise applicable
• détenir les autorisations, licences, diplômes ou agréments requis pour son activité
• être à jour de ses obligations fiscales et sociales
• disposer, le cas échéant, des assurances professionnelles obligatoires

Kivo peut demander à tout moment la justification de ces éléments.

4.2 Exactitude des informations publiées

Le Professionnel s'engage à publier des informations exactes concernant :

• son identité et sa dénomination commerciale
• la nature et l'étendue de ses prestations
• ses tarifs, toutes taxes comprises
• ses disponibilités et ses horaires
• ses conditions d'annulation

Les photographies publiées doivent représenter fidèlement les prestations proposées et le Professionnel doit détenir les droits nécessaires à leur publication.

4.3 Exécution des prestations

Le Professionnel s'engage à :

• honorer les réservations et commandes acceptées
• respecter les délais annoncés
• exécuter les prestations avec le soin et la diligence attendus d'un professionnel de son secteur
• informer sans délai le Client en cas d'impossibilité d'exécution

4.4 Interdictions

Il est notamment interdit au Professionnel :

• de proposer des prestations illicites ou contraires à l'ordre public
• de solliciter un paiement hors de la Plateforme pour contourner la Commission
• de communiquer ses coordonnées personnelles dans la messagerie pour détourner la relation client
• de publier de faux avis ou de solliciter des avis contre rémunération
• d'usurper l'identité d'un tiers ou de créer un profil trompeur

4.5 Vérification d'identité

Kivo peut demander au Professionnel de justifier son identité et son activité par la production de documents (pièce d'identité, registre de commerce, NINEA).

La vérification d'identité est obligatoire pour percevoir les reversements. Un Professionnel non vérifié ne peut pas demander le versement de ses gains.

Article 5 — Obligations des Clients

Le Client s'engage à :

• fournir des informations exactes lors de ses réservations et commandes
• être présent ou disponible aux dates et heures convenues
• régler le prix des Prestations dans les conditions prévues
• adopter un comportement respectueux envers les Professionnels
• publier des avis sincères, fondés sur une expérience réelle

Le Client s'interdit de publier des contenus diffamatoires, injurieux ou manifestement abusifs.

Article 6 — Réservations, commandes et devis

6.1 Réservations

Le Client sélectionne une Prestation, une date et un horaire disponibles. La réservation est transmise au Professionnel qui dispose d'un délai raisonnable pour l'accepter ou la refuser.

La réservation ne devient ferme qu'après acceptation par le Professionnel.

6.2 Commandes

Pour les commandes de produits avec livraison, le Client indique sa zone de livraison, son adresse et un numéro de téléphone joignable. Les frais de livraison s'ajoutent au montant de la commande.

6.3 Devis

Pour les prestations sur mesure, le Client formule une demande décrivant son besoin. Le Professionnel établit un devis détaillé, distinguant le cas échéant les fournitures et la main-d'œuvre.

Le Client peut accepter le devis, le refuser ou demander une modification. Le nombre de demandes de modification est limité à trois.

Le devis accepté et payé vaut contrat entre le Client et le Professionnel.

6.4 Annulation

Les conditions d'annulation sont définies par chaque Professionnel et affichées sur son profil. À défaut de mention contraire, l'annulation par le Client plus de 24 heures avant la Prestation donne lieu à remboursement intégral.

L'annulation par le Professionnel donne lieu au remboursement intégral du Client.

Les annulations répétées et non justifiées peuvent entraîner la suspension du Compte.

Article 7 — Prix et paiement

7.1 Prix

Les prix sont affichés en francs CFA, toutes taxes comprises. Ils sont librement fixés par les Professionnels.

Les frais de livraison, lorsqu'ils s'appliquent, sont indiqués avant validation de la commande.

7.2 Modalités de paiement

Le paiement s'effectue en ligne via les moyens proposés sur la Plateforme, notamment les services de paiement mobile disponibles au Sénégal.

Le paiement à la livraison ou sur place peut être proposé par certains Professionnels, à leur discrétion.

7.3 Facturation

Le Professionnel demeure seul responsable de l'émission des factures dues à ses Clients et du respect de ses obligations en matière de taxe sur la valeur ajoutée.

Article 8 — Commission et abonnements

8.1 Commission

Kivo perçoit une commission sur chaque transaction réalisée via la Plateforme. Le taux dépend de l'abonnement souscrit par le Professionnel :

La commission est calculée sur le montant total de la transaction. Pour les devis comportant des fournitures, la commission s'applique sur la main-d'œuvre uniquement.

8.2 Abonnements

Les abonnements Standard et Pro sont souscrits pour une durée mensuelle, renouvelable par tacite reconduction. Les tarifs sont affichés sur la page dédiée.

Le Professionnel peut résilier son abonnement à tout moment. La résiliation prend effet à l'échéance de la période en cours. Aucun remboursement au prorata n'est effectué.

À l'expiration de l'abonnement sans renouvellement, le Compte bascule automatiquement vers l'offre Gratuite.

8.3 Services optionnels

Kivo peut proposer des services optionnels payants, notamment la mise en avant du profil. Leurs conditions et tarifs sont précisés lors de la souscription.

8.4 Badges

Les badges Vérifié, Certifié et Expert sont attribués gratuitement selon des critères objectifs définis par Kivo, tenant compte notamment de la vérification d'identité, du nombre d'avis, de la note moyenne et de l'ancienneté.

Les badges ne peuvent en aucun cas être achetés. Kivo peut retirer un badge si les critères ne sont plus remplis.

8.5 Frais de transaction

Un frais de transaction de 2,5 % du montant total est facturé au Client lors des paiements en ligne. Ce frais couvre le traitement sécurisé du paiement. Il est affiché avant la validation de la commande ou de la réservation et n'est pas prélevé sur les sommes revenant au Professionnel.

8.6 Taxes

Les commissions perçues par Kivo sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée au taux en vigueur. Le montant de la TVA, lorsqu'elle est applicable, est affiché distinctement dans l'espace du Professionnel.

Article 9 — Séquestre et reversement

9.1 Principe

Les sommes versées par le Client sont conservées par Kivo jusqu'à l'exécution de la Prestation. Ce mécanisme protège les deux parties : le Client s'assure que la Prestation sera exécutée, le Professionnel s'assure d'être payé.

9.2 Prestations et commandes

Pour les réservations et commandes, les fonds sont libérés au profit du Professionnel après exécution de la Prestation, déduction faite de la Commission.

9.3 Devis

Pour les devis, deux modalités s'appliquent selon le montant :

Montants inférieurs à 100 000 FCFA— les fonds sont conservés par Kivo et libérés à l'achèvement du projet. Les Professionnels titulaires du badge Certifié peuvent bénéficier d'une avance sur fournitures dans la limite de 50 % de leur montant.

Montants égaux ou supérieurs à 100 000 FCFA— le Client libère les fonds par tranches successives au fur et à mesure de l'avancement, en indiquant le motif de chaque libération.

9.4 Reversement

Le Professionnel demande le reversement de son solde disponible depuis son espace. Le versement est effectué sur le compte de reversement qu'il a préalablement configuré.

Le reversement est subordonné à la vérification préalable de l'identité du Professionnel.

Kivo se réserve un délai raisonnable pour traiter les demandes de reversement, notamment pour effectuer les contrôles nécessaires à la prévention de la fraude.

9.5 Retenue

Kivo peut suspendre un reversement en cas de litige en cours, de soupçon de fraude, ou de manquement du Professionnel à ses obligations contractuelles.

Article 10 — Avis et évaluations

10.1 Publication

Seuls les Clients ayant effectivement bénéficié d'une Prestation peuvent publier un avis. Chaque avis comprend une note et peut comporter un commentaire.

10.2 Modération

Kivo peut supprimer un avis qui :

• ne se rapporte pas à une Prestation effective
• contient des propos diffamatoires, injurieux, discriminatoires ou menaçants
• comporte des données personnelles de tiers
• constitue une tentative de chantage ou de pression sur le Professionnel

Kivo ne modifie pas le contenu des avis et ne supprime pas un avis au seul motif qu'il est négatif.

10.3 Réponse du Professionnel

Le Professionnel peut répondre publiquement à un avis le concernant.

Article 11 — Contenus publiés

11.1 Responsabilité

Chaque Utilisateur est seul responsable des contenus qu'il publie sur la Plateforme, notamment les textes, photographies, vidéos et informations de profil.

11.2 Licence

En publiant un contenu, l'Utilisateur concède à Kivo une licence gratuite, non exclusive, pour le reproduire, l'afficher et l'adapter techniquement aux fins d'exploitation de la Plateforme et de sa promotion.

Cette licence est accordée pour la durée d'utilisation de la Plateforme et prend fin à la suppression du contenu, sous réserve des copies de sauvegarde.

11.3 Contenus interdits

Sont interdits les contenus :

• portant atteinte aux droits de tiers, notamment de propriété intellectuelle
• à caractère violent, pornographique, haineux ou discriminatoire
• faisant l'apologie de crimes ou incitant à la haine
• constitutifs de fausses informations susceptibles de tromper les Utilisateurs

Kivo peut retirer tout contenu contrevenant sans préavis.

Article 12 — Messagerie

La Plateforme met à disposition une messagerie permettant aux Clients et Professionnels d'échanger.

Les messages font l'objet d'un filtrage automatique visant à empêcher la communication de coordonnées personnelles, afin de préserver la sécurité des transactions et l'intégrité de la Plateforme.

L'utilisation de la messagerie à des fins de démarchage, de harcèlement ou de contournement de la Plateforme est interdite.

Article 13 — Litiges entre Utilisateurs

13.1 Signalement

En cas de difficulté relative à l'exécution d'une Prestation, le Client peut signaler un litige depuis son espace, dans un délai de sept jours suivant la date prévue d'exécution.

13.2 Traitement

Kivo peut proposer sa médiation. Elle examine les éléments communiqués par les deux parties et peut, à sa discrétion, procéder au remboursement total ou partiel du Client ou à la libération des fonds au profit du Professionnel.

Cette intervention constitue un service de facilitation et n'emporte reconnaissance d'aucune responsabilité de Kivo dans l'exécution de la Prestation.

13.3 Recours

Les parties conservent la faculté de saisir les juridictions compétentes.

Article 14 — Suspension et résiliation

14.1 Par l'Utilisateur

L'Utilisateur peut fermer son Compte à tout moment depuis son espace ou en contactant Kivo.

La fermeture ne prend effet qu'après règlement des transactions en cours.

14.2 Par Kivo

Kivo peut suspendre ou fermer un Compte, après notification, en cas de :

• manquement aux présentes conditions
• fourniture d'informations fausses ou trompeuses
• comportement frauduleux ou tentative de contournement de la Plateforme
• avis manifestement faux ou manipulation des évaluations
• réclamations répétées et fondées de la part d'autres Utilisateurs
• inactivité prolongée du Compte

En cas de manquement grave, notamment de fraude, la suspension peut intervenir sans préavis.

14.3 Conséquences

La fermeture du Compte entraîne la suppression du profil public. Les données sont conservées dans les conditions prévues par la Politique de confidentialité.

Les sommes dues au Professionnel lui sont reversées après déduction des éventuels remboursements dus aux Clients.

Article 15 — Propriété intellectuelle

La marque Kivo, le logo, la charte graphique, les textes, la structure et les développements de la Plateforme sont la propriété exclusive de KIVO SAS.

Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

L'extraction automatisée de données de la Plateforme, notamment par des robots d'indexation ou des scripts, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 16 — Disponibilité et évolution

Kivo s'efforce d'assurer la disponibilité de la Plateforme, sans garantie de continuité absolue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour ou en raison de circonstances indépendantes de sa volonté.

Kivo peut faire évoluer les fonctionnalités de la Plateforme, en ajouter ou en supprimer, sans que cela ouvre droit à indemnité.

Article 17 — Responsabilité

17.1 Limitation

Kivo est tenue d'une obligation de moyens dans la fourniture de ses services techniques.

Sa responsabilité ne saurait être engagée pour :

• les Prestations exécutées par les Professionnels
• les dommages indirects, notamment la perte de chiffre d'affaires ou d'opportunité
• les conséquences d'une utilisation non conforme de la Plateforme
• les faits de tiers, notamment les prestataires de paiement ou d'hébergement

17.2 Plafond

En toute hypothèse, si la responsabilité de Kivo venait à être engagée, l'indemnisation serait plafonnée au montant des commissions perçues par Kivo sur la transaction litigieuse.

17.3 Force majeure

Kivo ne saurait être tenue responsable en cas de force majeure au sens du droit sénégalais.

Article 18 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

Article 19 — Modification des conditions

Kivo peut modifier les présentes conditions. Les Utilisateurs sont informés de toute modification substantielle par notification sur la Plateforme, au moins quinze jours avant son entrée en vigueur.

La poursuite de l'utilisation de la Plateforme après cette date vaut acceptation. À défaut d'acceptation,l'Utilisateur peut fermer son Compte.

Article 20 — Dispositions générales

20.1 Intégralité

Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre Kivo et l'Utilisateur relativement à l'utilisation de la Plateforme.

20.2 Nullité partielle

Si une stipulation était déclarée nulle, les autres stipulations conserveraient leur plein effet.

20.3 Non-renonciation

Le fait pour Kivo de ne pas se prévaloir d'un manquement ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

20.4 Cession

Kivo peut céder les présentes conditions dans le cadre d'une opération de restructuration ou de cession d'activité.

Article 21 — Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit sénégalais.

Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes de Dakar, après tentative de résolution amiable.

Article 22 — Contact

KIVO SAS
[ADRESSE COMPLÈTE]
Dakar, Sénégal

Courriel : [EMAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]